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Conditions générales de vente

Article 1 - Préambule:

La sociéte Opoils.fr présente à la vente sur son site www.opoils.fr des articles pour les animaux de compagnie.

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
La société Opoils.fr, SASU au capital de 1500 euros
58 rue Victor Hugo
93410 Vaujours
Société immatriculée au RCS de Bobigny sous le n° 810 420 687
  TVA: FR44810420687                                                                                                                           
Ci-après « Opoils.fr »
Et

Toute personne physique visitant et/ou souhaitant effectuer un achat via le site Internet www.opoils.fr ; ce site est accessible via l’url www.opoils.fr.
Ci-après « l’Utilisateur »
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente à distance entre Opoils.fr et l’utilisateur, de la commande au paiement et à la livraison. La commande implique l’adhésion irrévocable aux conditions générales de vente, qui pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site www.opoils.fr à la date de passation de la commande par l’utilisateur. Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Opoils.fr.

L’utilisateur déclare :
- être capables et majeurs. Les mineurs même émancipés ne peuvent passer de contrat en l’absence de majeur conformément à l’article 1124 du Code civil.
- ne pas procéder à des achats de produits dans le but de les revendre
- ne pas être commerçant
Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

La nullité d’une ou plusieurs clauses des présentes conditions générales n’entraînera pas l’invalidité desdites conditions générales

Article 2 : Responsabilités

La responsabilité d'Opoils.fr ne saurait être engagée pour tous problèmes ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou encore de faits qualifiés de force majeure (incendie, dégâts des eaux, grèves, catastrophes naturelles, panne et d’une manière générale tout événement ne permettant pas la bonne exécution des commandes, conformément à la jurisprudence. La société Opoils.fr n’a pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande, de la livraison, qu’une obligation de moyens.

Opoils.fr pourra supprimer tout message contraire à la loi ou aux bonnes mœurs, sans préavis ni préjudice des droits du rédacteur.

Opoils.fr peut, sans préavis ni indemnité, suspendre temporairement ou définitivement l’accès au site. Il pourra notamment couper l’accès au site pour des raisons opérationnelles, de maintenance ou en cas d’urgence.

Article 3 : Données personnelles

Opoils.fr est responsable du traitement de vos données personnelles.
Les informations que vous nous communiquez dans la cadre de vos commandes sont à destination d'Opoils.fr. Ces informations sont utilisées pour le traitement et le suivi de vos commandes, la gestion marketing de votre compte client.
Les données qui vous concernent (cordonnées et téléphone) seront transmises à nos prestataires pour les livraisons.

Article 4 - Produits

Conformément à l'article L 111-1 du Code de la Consommation, l'Acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le Site www.opoils.fr, des caractéristiques essentielles du ou des produits qu'il désire commander. Les produits proposés à la vente sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Malgré tout, si des erreurs ou des oublis venaient à se produire dans la présentation des produits, la responsabilité d' Opoils.fr ne pourrait être engagée. Les photographies et les textes illustrant les produits n’ont pas de valeur contractuelle,et n’ont qu’une valeur indicative. Dans le cas où un fournisseur modifierait un produit, la représentation graphique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité du vendeur ni-même affecter la validité de la vente.

Opoils.fr dispose d'une totale indépendance dans le choix des produits proposés sur son site et se réserve le droit à tout moment et sans préavis, d'ajouter ou de supprimer des produits sur www.opoils.fr.

Article 5 - Prix, modifications tarifaires et TVA

Les prix affichés sur le site Opoils.fr sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), applicable au jour de la commande. Si le taux venait à être modifié, ces changements pourraient être répercutés sur le prix des articles sans que l’utilisateur en soit préalablement informé. Opoils.fr se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Les prix affichés sont hors frais de préparation et de port qui restent à la charge de l’utilisateur sauf conditions particulières. Le prix définitif comprend le prix de la commande avec le détail de chaque produit, frais de préparation et les frais de port. Le total de facture est affiché avant le paiement.

Article 6 - Conditions de paiement et Sécurisation

Votre commande est validée dès l’acceptation du paiement choisi, et confirmée par l'envoi d'un mail à l'adresse de messagerie indiquée dans votre compte client. Les produits demeurent la propriété d’Opoils.fr jusqu’à l’encaissement complet de la commande.

Les modes de paiement :

- Avec livraison à domicile: paiement immédiat en carte bancaire ou par virement
Les cartes bancaires acceptées sont : Cartes Bleues Visa et autres, Eurocard et MasterCard.
Vous pouvez également régler par e-carte bleue.
Le paiement s’effectuant par Carte Bancaire, la vente est validée à compter de l'acceptation du paiement par la banque et de la confirmation de la commande par Opoils.fr.

Attention toutefois, ayant un logiciel anti-fraude, si le pays de votre transaction est différent de celui de votre carte bleue, votre paiement ne pourra aboutir! Dans ce cas veuillez nous contacter pour effectuer un paiement par téléphone ou nous demander nos coordonnées bancaires pour effectuer un virement.

- Avec retrait à l’Entrepôt :paiement immédiat en ligne ou en carte bancaire (via notre plate forme de paiement).

Opoils.fr se réserve le droit d’annuler ou reporter commande ou livraison en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par le client ou en cas d’incident de paiement.

Opoils.fr utilise un système de sécurisation des coordonnées bancaires et a opté pour le procédé de cryptage SSL et utilise un Terminal bancaire TPE virtuel de la Banque Populaire, pour protéger au mieux toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement (l'envoi d'un code par SMS pour confirmer le paiement sera envoyé à chaque commande).

Article 7 - Codes de réduction / Programme fidélité

Codes réductions :

Vous pouvez utiliser des bons d’achat sous forme de codes de réduction. Ils sont émis par Opoils.fr et sont les seuls codes utilisables sur le site. Ils sont utilisables avant le paiement (à rentrer dans « Saisir un code de coupon » et déduisent automatiquement la réduction avant la confirmation de commande. Ils ne sont ni échangeables, ni cumulables, ni remboursables. Ils s'utilisent en une seule fois. Si le bon d'achat a un montant supérieur au total des produits, le montant déduit est égal au montant des achats. Le total des produits est alors de zéro euro et les frais de port restent à charge de l'acheteur. La différence non utilisée entre le montant du coupon et le total des produits (si inférieur) est perdu.

La fidélité est gagnante chez Opoils.fr

Notre nouveau programme de fidélité vous permet de cumuler des points fidélité pour chaque euro commandé. Les points sont crédités sur votre compte dès l’expédition de votre commande. Ces points fidélité sont échangeable contre des cadeaux !

Le  suivi de vos points fidélité  se fait dans votre compte client 

Article 8 – Disponibilité des produits et commandes

Chaque fiche-produit indique le stock disponible :

  • En stock : Le produit est en stock et disponible immédiatement

  • Sur commande : Cet article n'est plus en stock, mais sur commande , livraison sous 1 à 2 semaines après paiement.

  • Actuellement indisponible :Le produit est en rupture et indisponible à la commande

Pour toute commande, le client doit être enregistré sur le site Opoils.fr et fournir, sous sa responsabilité, les renseignements suivants :
Nom, Prénom, adresse mail, téléphone, Adresse(s) de livraison et de facturation, type d’habitation et digicode le cas échéant, réception possible par le (la) concierge le cas échéant.

L'enregistrement d'une commande sur Opoils.fr s'effectue au moment où le client clique sur « je valide ma commande », avec l'acceptation au préalable des « conditions de ventes ». La commande est accepté une fois le paiement validé.

La confirmation de la commande est envoyée par mail au client à l'adresse de messagerie indiquée dans son compte client (Opoils.fr se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute nouvelle commande venant d'un client avec lequel un litige existe).

La facture de la commande est disponible dès le départ du colis de notre entrepôt.
Les données enregistrées par le système informatique d’Opoils.fr constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Opoils.fr et son client.

Le traitement des commandes se fait du lundi au vendredi. Sous réserve de la disponibilité des produits.Toute commande passée avant 18H00 sera traitée et expédiée lelendemain en règle générale, toutefois le colis peut également partir le surlendemain.(pas de départ les samedis, dimanches et jours fériés)

Article 9 - Livraison, Délai et Réception

Les produits congelés de la rubrique "BARF", ne sont pas livrables, mais à venir chercher à l'entrepôt.

La livraison et délai :L’utilisateur reconnaît être pleinement informé des participations aux frais d'envoi qui viennent s'ajouter au prix des marchandises commandées (sauf code réduction approprié).Les délais indiqués sont des délais moyens d'expéditions (auquel il faut rajouter une journée de préparation suivant l'heure et le jour de la commande) pour les produits à destination de la France métropolitaine. Les délais sont donnés hors jours fériés et week end. Ils ne constituent pas des délais de rigueur. Opoils.fr ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock.

Les articles vous seront livrés à l'adresse de livraison que vous avez renseignée au moment de la commande.Le client doit s’assurer d’avoir communiqué des informations exactes et complètes concernant l’adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d’escalier, codes d’accès, noms et/ou numéros d’interphone, etc).Vous pouvez faire livrer votre commande à l’adresse de votre choix, adresses de livraison et facturation peuvent être différentes. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni à des boîtes postales. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Opoils.fr ne saurait être tenu pour responsable de l'impossibilité de livraison. Les frais occasionnés seront à la charge du client.

Forfaits livraison et Franco :

Les frais de port sont consultables sur le site d'Opoils.fr dans la rubrique "Livraison".

Différents modes de livraison sont proposées: livraison à domicile, ou en point relais

Les coûts représentent des participations aux frais qui sont établis en fonction du poids et de la taille du colis. Les conditions de gratuité des frais de port dépendent du type d'articles, du type d'envoi et de la destination de la commande.

Pour la France métropolitaine:

Opoils.fr expédie les colis via GLS, Poids d'un colis maximum 30kg. Pour quelques articles très volumineux (supérieur à 30kg et hors cotes) contacter le service client.

Le délai d'envoi est d'environ 1 à 2 jours ouvrés si les produits sont en stock, les délais de livraison sont en moyenne de 24 à 72h. Opoils.fr ne saurait être tenu pour responsable en cas de mouvements sociaux ou toute autre perturbation des services postaux et/ou des transporteurs et aucune demande de remboursement des frais d'envoi pour retard de livraison ne sera dû.

Pour la corse:

Les colis peuvent être expédier en Corse, sur devis, via colissimo.

Pour la Belgique et le Luxembourg:

Les colis sont expédiés via mondial relais en point relais.

Pour les autres pays:

Les envois sont par poste sur devis uniquement


Opoils.fr permet au client de savoir si les articles sont bien en stock avant la commande. Cependant, en cas de rupture momentanée de stock sur l’un des articles commandés, la commande est expédiée une fois qu’elle est complète.

Après l'expédition de la commande, un email vous est envoyé dans la journée.
Toutes les informations sont consultables sur Opoils.fr dans l'espace personnel « mon compte » si vous avez crée un compte client.

En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire (oubli d'un code d'accès...), Opoils.fr ne saurait être tenu pour responsable de l'impossibilité de livraison. Les frais occasionnés seront à la charge du client.

Au cas où le colis serait livré en point relais, si le client ne se rend pas dans les 10 jours pour aller le chercher, le remboursement des articles sera fait à la demande du client avec une franchise de la valeur des frais d'expédition et du retour vers l'entrepot (cf: tarifs de livraison), même si l'envoi était gratuit pour le client (puisque Opoils.fr paie la livraison). De la meme façon si le client souhaite etre relivré, il sera demandé une participation financière de la valeur des frais de port.

En cas de retour du colis dû à une absence du client, à un problème d’adresse de livraison ou à une impossibilité de réceptionner le colis, les frais de retour et de réexpédition seront à la charge du client.

Il convient de différencier les délais de livraison des délais d’expédition.

Les délais moyens d'expédition sont indiqués sur la page de confirmation du panier ou directement sur la fiche produit selon les marques.

En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, l'Acheteur devra le signaler par écrit (courrier, mail) à Opoils.fr afin d'améliorer la qualité de service qui pourra lui être proposée et de permettre à Opoils.fr de procéder à une enquête auprès du transporteur. Une enquête auprès du transporteur peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement ré-acheminé au lieu de livraison désigné dans le bon de commande.

Conformément aux dispositions de l’article L 114-1 du Code de la consommation, en cas de retard de livraison de plus de 7 jours par rapport au délai de livraison indiqué à la conclusion du contrat, le Client pourra annuler la commande, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, sauf cas de force majeure.

Les dispositions de l’article L114-1 du Code de la Consommation ne s’appliquent pas en cas de retard de livraison imputable au Client et notamment dans le cas où le Client ou le tiers désigné par lui ne serait pas disponible pour réceptionner la livraison ou dans le cas où le Client ne procèderait pas au retrait de la commande dans le délai de mise à disposition du Produit. De même les dispositions de l’article L114-1 du Code de la Consommation ne s’appliquent pas en cas de retard lié à un événement insurmontable et imprévisible dû à un tiers au Contrat qui tendrait à entraver, à retarder ou à empêcher la livraison au Client des produits commandés.

Réception du colis 

Toujours vérifier l'état du colis et son contenu, et cela même si le livreur vous presse pour que vous signiez le bon de livraison.

Si l'aspect extérieur du colis apparait abimé ou endommagé, le stipuler sur le bordereau de livraison.

Les mentions de réserves générales de type "sous réserve de déballage" n'ont aucune valeur légale. Il faudra donc émettre des réserves précises, définir les produits manquants ou les dégradations.

En cas de refus du livreur de vérifier le contenu avant la signature, indiquez que l'on vous a refusé la possibilité de vérifier le contenu du colis sur le bon de réception que vous allez signer.

En effet, les règles jurisprudentielles du droit commercial précisent que vous pouvez exiger de vérifier l'état et le contenu du colis.

A l'ouverture du colis:

Si vous acceptez le colis après avoir annoté les dégradations sur le bon de livraison ou si l'on ne vous a pas permis de vérifier son contenu et que vous constatez que les produits sont incomplets ou dégradés, il convient d'envoyer impérativement un mail rapidement, car il faut impérativement que la société de transport soit avertie dans les 72h.

Comment ouvrir une réclamation?

Nous adresser un mail sous 48h à compter de la réception des marchandises à contact@opoils.fr.

Afin d'ouvrir une réclamation, nous avons besoin des pièces suivantes:

- la réclamation émise dans les 48h à compter de la date de livraison, avec votre nom, prénom, numéro de commande, ainsi que le numéro du colis

- des photos du colis en question (photos du contenu avec le calage, du produit détérioré et de son emballage extérieur et intérieur.

Dès réception de ces pièces, nous ouvrirons la réclamation auprès du transporteur.

Article 10 : Retour marchandise / Droit de Rétractation

Conformément aux article L121-16 et L.121-20 suivants du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas. Passé ce délai, les produits livrés seront réputés conformes et acceptés par l’utilisateur et Opoils.fr se réserve le doit de refuser l’échange ou le remboursement.

Les produits doivent impérativement être retournés dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notices…), dûment scellés, et accompagnés de la facture correspondant à l'achat. Si le produit comporte une feuille de garantie ou tout autre document à compléter, celui-ci ne devra pas être rempli afin que l'acheteur puisse exercer son droit de rétractation. L'échange ou le remboursement sera fait sans aucun frais, à l'exception des frais de retour. (A titre d'exemple, le montant estimatif des frais de retour pour les colis de 5 kg par poste est de 11€50).Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.
Conformément aux dispositions de l’article L121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour: Les biens confectionnés selon vos spécifications ou nettement personnalisés (coussins, laisses, médailles etc.) ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés.) ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement. De même pour toutes commandes de pièces spécifiques pour vos arbres à chat, complet ou partiel, ces dernières ne pourront être annulées du fait de leur caractère personnalisé.

L’Acheteur devra impérativement tenir informé Opoils.fr et le retour ne pourra se faire qu’après accord de ce dernier et l'attribution d’un numéro de retour à inscrire impérativement sur l’emballage de retour. Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous joindre la facture correspondante.

Cas particuliers :

Retour si l'acheteur a bénéficié des frais de port offerts :
- En cas de retour, ou refus de livraison, Opoils.fr remboursera le montant total de la commande moins une somme correspondant aux frais de ports et aux frais de préparations engagés pour l'expédition (voir les tarifs de livraison sur le site)

L'exercice du droit de rétractation donnera lieu au choix de l'acheteur (Dans les deux cas : déduction faite des frais de port initiaux):
- soit à un remboursement en numéraire par par chèque.
- soit à l'attribution d'un avoir à valoir sur Opoils.fr.

En cas d'échange avec un autre produit, les nouveaux frais de transport seront dûs à Opoils.fr

En cas d'erreur de la part d'Opoils.fr:

En cas d'erreur de la part d'Opoils.fr dans le contenu d'une commande, les frais de retour de produits non commandés sont pris en charge et les produits correspondant à la commande initiale réexpédis aux frais d'Opoils.fr. pour la prise en charge, le client doit faire une demande auprès du service client.

En cas d'annulation d'une commande passée avec le mode "enlèvement à l'entrepôt" en demandant une livraison à domicile pour les produits congelés:

Toute commande passée de produits congelés ou autres, en choisissant le mode de livraison "enlèvement à domicile", puis en demandant une livraison à domicile ou en point relais en remarque, sera remboursée sur demande si vous ne pouvez pas venir récupérer votre commande, avec un abattement de 10%, correspondant aux frais bancaires pour le paiement et le remboursement ainsi que la gestion administrative.

Article 11 : Garantie

Certains produits vendus bénéficient d'une garantie du fabricant, dont les conditions générales varient d'un fournisseur à l'autre. Les conditions générales et la durée de la garantie sont disponibles sur le site Internet du fabricant.

Tout retour du produit au titre de la garantie précitée doit faire l'objet d'un accord préalable d'Opoils.fr. L’Acheteur devra impérativement tenir informé Opoils.fr et l'échange ne pourra se faire qu’après accord de ce dernier et l'attribution d’un numéro de retour à inscrire impérativement sur l’emballage de retour. Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous joindre la facture correspondante. A cette fin, l'Acheteur prendra contact avec le service après-vente d'Opoils.fr (via le formulaire de contact). Attention, tout article en textile, ne sera ni échangé ni remboursé et ce pour des raisons d'hygiène pour les acheteurs, car effectivement une fois réceptionné et essayé, il nous est impossible de pouvoir récupérer le produit, pour éviter toute infestation chez les prochains acheteurs (comme la teigne, les puces tec..)

Si le produit est reconnu comme défectueux, Opoils.fr transmettra à l'acheteur un numéro de retour de produit. Ce numéro de retour, condition déterminante et indispensable est valable quatorze jours ouvrés, à compter de la communication du numéro de retour par Opoils.fr à l'Acheteur. Passé ce délai, l'Acheteur devra renouveler sa demande.

Le produit défectueux doit être retourné dans son emballage d'origine, comporter l'ensemble du produit et de ses accessoires et du numéro de série du produit.

Tout produit incomplet, abîmé, endommagé et/ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni repris ni échangé dans le cadre de la garantie.

Tous les frais et risques liés au retour du produit sont à la charge de l'Acheteur.

Le produit sous garantie sera, au choix du fabricant, échangé ou réparé.

Opoils.fr ne garantit l'Acheteur, au titre des vices cachés pouvant affecter les produits livrés, que dans le cadre d'un remplacement des produits défectueux, ou des pièces les rendant impropres à leur usage, sans pouvoir être considéré par l'Acheteur comme responsable des éventuelles conséquences dommageables que ces vices cachés auraient pu entraîner.

En tout état de cause, les garanties ne couvrent pas :
- le remplacement des consommables.
- l'utilisation anormale et non conforme des produits.
- les dommages faisant l'objet d'une mention spécifique dans les fiches article.
- les défauts et leurs conséquences dus à l'intervention de l'Acheteur ou d'un réparateur non agréé par Opoil.sfr.
- les défauts et leurs conséquences liées à l'utilisation non conforme à l'usage auquel le produit est destiné (utilisation professionnelle, collective …)
- les produits faisant l'objet d'un contrat d'assistance et de maintenance spécifique.

Article 12 - Litige / Réclamation

Le client peut contacter le Service Client d’Opoils.fr
- Via le formulaire de contact

L'acheteur et Opoils.fr privilégieront toujours une solution amiable avant toute action en justice.

Le seul tribunal compétant en cas de litige est le tribunal de Bobigny.